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TP-201Risque tiersPraticien

Due diligence et clauses contractuelles

Une clause sans droit d'audit ni test conjoint ne prouve rien

Poser les bonnes questions avant de signer, et écrire des clauses qui restent exécutables quand la relation se dégrade. Le cours traite la due diligence proportionnée, le clausier de continuité et les mécanismes de vérification.

Objectifs pédagogiques

  • Construire une due diligence proportionnée
  • Rédiger un clausier de continuité exploitable
  • Prévoir des mécanismes de vérification
  • Éviter les clauses inapplicables

Public visé

  • Juristes
  • Achats
  • Conformité
  • Métiers

Prérequis

  • Fondamentaux du risque tiers

Programme détaillé

Module 1

Interroger puis contractualiser

Quinze questions, six clauses, trois vérifications.

Module 2

Mettre à niveau un portefeuille existant

Renégocier des contrats signés avant l’exigence, sans bloquer l’activité.