Mentions légales

Relecture juridique en cours

Les sections marquées « Ajout à valider » ont été ajoutées avec l’académie et n’ont pas encore été relues. Restent à compléter :

Relecture juridique des conditions d’utilisation de l’académie et des ajouts aux mentions légales et à la politique de confidentialité (signalés par « Ajout à valider »).
Durées de conservation des tentatives d’évaluation et des certificats de l’académie, à fixer et à annoncer.
Licence d’utilisation des ressources gratuites : confirmer le périmètre autorisé (usage interne, adaptation, missions de conseil).
Entité éditrice de ResiPlan et nature de son lien avec Cryptaguard BV, à préciser dans les mentions légales.
Adresse des conditions générales de vente dans le tableau de bord Stripe : la mettre à jour vers /fr/conditions#cgv (l’ancienne adresse redirige).

Éditeur du site

Le site continuity-resilience.com est édité par Cryptaguard BV, société à responsabilité limitée de droit belge, dont le siège est établi Fazantenlaan 9, 1600 Sint-Pieters-Leeuw, Belgique.

Numéro d’entreprise (BCE) : 1007.610.660 — TVA : BE1007610660. Contact : contact@continuity-resilience.com, +32 2 315 07 27.

Hébergement

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données applicatives sont stockées sur l’infrastructure Convex, région eu-west-1 (Irlande).

Propriété intellectuelle et référentiels normatifs

Les textes publiés sur ce site sont des synthèses éditoriales originales. Ils ne reproduisent pas le texte des normes, réglementations ou corpus de bonnes pratiques auxquels ils renvoient. ISO, IEC, le Business Continuity Institute, DRI International, le NIST, le Comité de Bâle, l’Autorité bancaire européenne et l’Union européenne demeurent titulaires des droits sur leurs publications respectives, qui doivent être acquises auprès d’eux. Les codes de norme cités le sont à des fins d’identification.

Les cours, modèles et examens achetés sont concédés pour un usage personnel ou, pour l’offre Organisation, pour les seuls titulaires d’un siège. Leur revente ou leur diffusion publique n’est pas autorisée.

Certifications

Les certifications délivrées par Continuity & Resilience lui sont propres. Elles ne constituent ni une certification de système de management au sens d’ISO/IEC 17021, ni une certification professionnelle délivrée par le BCI ou le DRI International, et ne s’y substituent pas.

Limitation de responsabilité

Les contenus sont fournis à titre de formation et d’aide à la décision. Ils ne constituent pas un conseil juridique, ni une garantie de conformité à une norme ou à une réglementation. L’application des méthodes présentées relève de la responsabilité de chaque organisation.

Certificats de réussite et attestations de l’académieAjout à valider

Les certificats de réussite et les attestations de participation délivrés à l’issue des formations de l’académie sont propres à Continuity & Resilience. Ils attestent le suivi d’un parcours et, pour le certificat de réussite, la réussite d’une évaluation de connaissances en ligne, non surveillée. Ils ne constituent ni une certification professionnelle, ni une accréditation, ni la preuve d’une conformité à une norme ou à une réglementation. Leur authenticité se vérifie uniquement sur ce site, à l’aide du code et du nom inscrits sur le document.

ResiPlan et sites du réseauAjout à valider

Le site renvoie vers ResiPlan (resiplan.eu), un logiciel de continuité d’activité développé par l’auteur de ce site, et vers des sites thématiques du même réseau consacrés à des textes réglementaires. Ces liens sont de simples liens sortants : aucune donnée n’est transmise à ces sites, aucun compte n’est partagé, et les contenus pédagogiques du site restent utilisables sans eux.